Clause de non-responsabilité
1. Contenu des offres en ligne
L’auteur n’assume aucune responsabilité pour le caractère actuel, l’exactitude, l’exhaustivité ou la qualité des informations fournies. Par principe, les réclamations en responsabilité à l’encontre de l'auteur, qui concernent des dommages matériels ou de propriété intellectuelle provoqués par l’utilisation ou la non utilisation des informations fournies ou par l’utilisation d'informations incorrectes et incomplètes sont exclues, sauf s'il peut être prouvé que l’auteur s’est comporté de façon volontaire ou a commis une négligence grave. Toutes les offres sont soumises à modification et sont non contraignantes. L'auteur se réserve expressément le droit de modifier, d'ajouter ou de supprimer des parties des sites ou l’intégralité sans notification préalable et également d’interrompre temporairement ou définitivement la publication.
2. Références et liens
En cas de références directes ou indirectes (liens) vers des sites Internet externes hors de la sphère de responsabilité de l’auteur, toute obligation de responsabilité n’est applicable que si l’auteur a connaissance du contenu et qu'il serait techniquement possible et raisonnable d’attendre de lui la prévention de l’utilisation de contenus illégaux. L'auteur déclare ainsi explicitement qu’au moment de l'établissement des liens, il n'avait pas connaissance de contenus illégaux. L'auteur n’a aucune influence sur la conception actuelle et future et sur les contenus des sites liés. Par conséquent, il se dissocie explicitement de tous les contenus modifiés après l’établissement du lien. Cette remarque s'applique à tous les liens et références inclus sur le site Internet ainsi qu’aux saisies réalisées par des tiers dans un livre d’or ou des forums de discussion et des listes de diffusion créés par l’auteur. La responsabilité envers les contenus illégaux, erronés ou incomplets et en particulier pour les dommages liés à l’utilisation ou à la non utilisation de ces informations incombe uniquement au fournisseur de la page liée ou citée, et pas à la partie qui mentionne la publication via des liens.
3. Loi sur les droits d'auteur et loi sur les marques commerciales
Dans toutes les publications, l'auteur s’efforce de respecter les droits d’auteur des images, enregistrements audio et vidéo et textes utilisés ; d’utiliser des images, enregistrements audio et vidéo et textes produits par ses soins ou d’utiliser des images, enregistrements audio et vidéo et textes sans licence. Toutes les marques commerciales et les logos protégés par des tiers mentionnés sur l’offre Internet sont soumis sans restriction aux réglementations de la loi sur les marques commerciales des titulaires respectifs. Il n’est pas possible de déduire que la marque commerciale n’est pas protégée par des droits de tiers uniquement sur la base de la désignation de la marque commerciale ! L'auteur du site Internet détient les droits d'auteur pour les éléments publiés. Sauf autorisation spécifique de l’auteur, toute reproduction ou utilisation de ces images, enregistrements audio et vidéo et textes dans d'autres publications électroniques ou imprimées est interdite.
4. Protection des données
À condition qu’il y ait une option dans l’offre Internet pour saisir des données personnelles ou professionnelles (adresses e-mail, noms, adresses), la publication de ces données par l’utilisateur est effectuée de façon facultative. L’utilisation et le paiement de tous les services sont autorisés, si techniquement possible et raisonnable, même sans spécifier ces données ou de façon anonyme ou en utilisant un alias.
5. Validité légale de la présente clause de non responsabilité
La présente clause de non responsabilité doit être prise en compte dans le cadre de l’offre Internet à partir de laquelle vous avez été dirigé vers ce site. Si des parties ou certains termes de ce texte ne correspondent pas ou plus au statut légal prévalant, les autres parties des documents restent inchangés au niveau de leur contenu et de leur validité.
